Droit réel

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en septembre 2021

Sommaire

Le droit réel n'est pas opposable au droit irréel, certain néanmoins distingue les droits personnels des droits réels.

Droit réel : définition

Un droit réel est un droit qui porte sur un bien.

Le droit réel est un rapport juridique entre un individu qui est le titulaire du droit et un objet qui est la chose sur laquelle porte le droit. 

Le titulaire d'un droit réel tire avantage du bien sans devoir recourir à l'intervention d'une autre personne.

Le droit peut être principal : droit réel de propriété, droit de propriété démembré comme l’usufruit ou l'emphytéose.

Le droit réel dispose de deux attributs :

  • le droit de suite : « le titulaire peut exercer son droit sur le bien quelque soit son usage. »
  • le droit de préférence : « le titulaire peut exclure de la chose tous ceux qui n'ont qu'un droit de créance ou qu'un droit réel postérieur. »

Le droit réel permet certaines possibilités qui n’existent pas en matière de droit personnel.

Les droits réels sont opposables à tous.

Celui qui bénéficie d'un droit réel ne peut être confronté à une éventuelle insolvabilité du débiteur.

Il s’agit d’un pouvoir direct sur la chose.

Le droit réel permet d’avoir un droit de suite.

Les différents types de droits réels 

Droits réels principaux 

C'est un droit immédiat sur la chose, en effet le pouvoir est exercé sur la chose elle-même.

Il y de nombreux avantages à ce droit, on peut alors citer l’usufruit, qui permet de bénéficier des attributs de la propriété.

Droits réels accessoires

Il s’agit des droits exercés sur la valeur de la chose.

C'est l'accessoire d'un droit de créance qui renforcent l’efficacité des droits réels ;

On peut évoquer les gages, qui sont notamment constitués en garantie d'une créance, ou bien encore les hypothèques, qui sont accessoires à une créance.

Le droit réel accessoire offre un droit sur la chose, mais celui-ci n’est utile que pour la valeur que la chose représente.

Droit personnel

Le droit personnel, ou droit de créance, est un pouvoir juridique octroyé à une personne d'exiger d'une autre qu'elle fasse ou donne ou non quelques chose.

Il s’agit d’obligation de faire ou de ne pas faire entre deux personnes, l'un étant le créancier, l'autre le débiteur.

L’obligation permet d’exiger la prestation d’une autre personne. Il existe ainsi un rapport d’obligation entre deux personnes (entre un débiteur et un créancier). Il peut s’agir d’obligation de faire ou d’obligation de ne pas faire.

Les droits personnels ne sont pas opposables à tous, contrairement aux droits réels. Ainsi, le bénéficiaire du droit peut être confronté à l'insolvabilité de l'autre.

Enfin, on peut rappeler que le droit personnel ne permet pas de suivre les biens passés entre d’autres mains.

Le droit réel est une notion juridique, ce qu'il faut en retenir c'est que c'est un pouvoir juridique qui est exercé sur une chose.

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