Patrimoine mobilier

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en décembre 2018

Sommaire

Le patrimoine mobilier comprend l'ensemble des biens matériels qui sont en votre possession. Il est nécessaire de bien l'évaluer avec un inventaire précis pour pouvoir l'assurer correctement.

Qu'entend-on par patrimoine mobilier ?

Définition du patrimoine mobilier

Un patrimoine, c'est l'ensemble des droits et des obligations d'une personne. Ce peut être :

  • une personne physique, c'est-à-dire un particulier ;
  • une personne morale, c'est-à-dire une entreprise.

Un patrimoine mobilier, c'est l'ensemble des biens matériels que possèdent une personne qui sont destinés à être conservés de manière durable, c'est-à-dire plus d'un an.

Le patrimoine mobilier s'oppose:

  • au patrimoine immobilier qui regroupe les biens immobiliers qui ne peuvent pas être déplacés, par exemple un immeuble, un terrain, etc. ;
  • au patrimoine financier,qui comprend l'ensemble des produits financiers détenus par une personne,par exemple un livret A, une assurance-vie, etc. ;
  • aux produits de consommation courante qui ne sont pas destinés à être conservés, par exemple la nourriture.

Que comprend votre patrimoine mobilier ?

  • L'ensemble de vos meubles : tables, chaises, bureau, étagères, armoires, fauteuils, lits, etc.
  • L'ensemble de vos biens précieux : œuvres d'art, bijoux, instruments de musique, etc.
  • L'ensemble de votre électroménager : réfrigérateur, congélateur, four, cuisinière, hotte, etc.
  • L'ensemble de vos éléments de décoration : tapis, rideaux, bibelots, lampes, etc.
  • L'ensemble de vos biens électroniques : télévisions, ordinateurs, téléphones, tablettes, imprimantes, box Internet, appareils photos, etc.
  • L'ensemble de vos biens personnels : vêtements, chaussures, livres, poussettes, CD, DVD, matériel de sport, matériel de bricolage, matériel de jardin, etc.

Évaluation du patrimoine mobilier

Faire un inventaire précis...

Il est important de réaliser un inventaire physique précis de votre patrimoine mobilier. Pour cela, vous devez conserver l'ensemble des factures qui prouvent vos achats.

Un inventaire doit être :

  • complet, il doit répertorier toutes les pièces qui composent votre patrimoine mobilier, sans exception ;
  • précis, c'est-à-dire que la valeur de chaque bien doit être évaluée.

Pour vous aider dans cette étape de l'inventaire, vous pouvez utiliser des formulaires d'inventaire disponibles sur Internet ou vous faire accompagner par votre compagnie d'assurance.

...pour bien assurer votre patrimoine mobilier

Votre patrimoine mobilier doit être assuré. C'est le rôle de l'assurance multirisques habitation.

En cas de sinistre, comme le vol, l'incendie, l'inondation, etc. votre assurance multirisques habitation vous versera une indemnité sur la base de l'inventaire de votre patrimoine mobilier.

Sont obligatoirement exclus de cette indemnisation :

  • les espèces (pièces et billets) ;
  • les lingots et pièces de monnaie en or ;
  • les animaux et les végétaux ;
  • les biens utilisés à des fins professionnelles pour un contrat personnel.

Les objets de valeur comme les œuvres d'art, les bijoux précieux ou encore les instruments de musique, font souvent l'objet d'une garantie limitée ou encore d'un forfait.

Pour en savoir plus sur le patrimoine mobilier :